Permis de construire à La Quarte (70120) - 320 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07043021C0001 délivré le 2022/02/10 à La Quarte autorise une construction neuve pour un programme de 320 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AU BOIS QUARTOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 320 m² sur 12 RUE du Grand Bois. Déposé en hiver 2021, autorisé le 10 février 2022 par la commune de La Quarte. Implanté 12 RUE du Grand Bois, à La Quarte (70120), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AU BOIS QUARTOIS.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 23 422 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 320 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 320 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 17 % du volume autorisé).
La Quarte compte 65 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 RUE du Grand Bois, La Quarte (70120).
AU BOIS QUARTOIS (SIREN 890846116, SIRET 89084611600014, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité La Quarte (70120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 320 m² · Variation nette totale : 320 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
320 m²
0 m²
0 m²
0 m²
320 m²
320 m²
Total
0 m²
320 m²
0 m²
0 m²
0 m²
320 m²
320 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
1 pièce
2
3 pièces
3
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Logements supprimés
1
Surface créée
320 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
320 m²
Superficie du terrain
23 422 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite320 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Quarte (70120). Les travaux prévoient la création de 320 m²; la surface après travaux atteint 320 m². Le terrain couvre 23 422 m².
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