← Retour à la liste des autorisations sur la commune Quarré-les-Tombes

Permis de construire à Quarre Les Tombes (89630) - 765 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08931817U0003 délivré le 2017/06/12 à QUARRE LES TOMBES autorise une construction neuve pour un programme de 765 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 765 m² sur rue des Ecoles. Déposé en été 2017, autorisé le 12 juin 2017 par la commune de QUARRE LES TOMBES. Implanté rue des Ecoles, à Quarre Les Tombes (89630), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 31 307 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 765 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 765 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

QUARRE LES TOMBES compte 626 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des Ecoles, Quarre Les Tombes (89630).

Références cadastrales : AD, 165, AD, 167, AD, 380.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT (SIREN 278900014, SIRET 27890001400012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité AUXERRE (89006)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 765 m² · Variation nette totale : 765 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	765 m²	0 m²	0 m²	0 m²	765 m²	765 m²
Total	0 m²	765 m²	0 m²	0 m²	0 m²	765 m²	765 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	12
Individuel groupé	12
Répartition par taille
2 pièces	8
3 pièces	4

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	12
Surface créée	765 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	765 m²
Superficie du terrain	31 307 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	non rempli
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite765 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2017/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08931817U0003
Code commune INSEE : 89318 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Quarre Les Tombes (89630). Les travaux prévoient la création de 765 m²; la surface après travaux atteint 765 m². Le terrain couvre 31 307 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Quarré-les-Tombes (89630)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2022 - ROUTE DU MAQUIS VERNEUIL - transformation avec extension de surface - 80 m² Habitation
2021 - de la forêt au duc - transformation sans extension ni diminution de surface - 257 m² Hébergement hôtelier
2019 - 08931819U0003 - nouvelle construction - 115 m² Habitation
2019 - DE L'ETANG - nouvelle construction - 94 m² Habitation
2017 - des Ecoles - nouvelle construction - 61 m² Habitation
2017 - de la Vernoie - nouvelle construction - 149 m² Habitation
2017 - RN 10 Avallon à St Brisson - nouvelle construction - 105 m² Habitation
2017 - d'Avallon à Saint Brisson - nouvelle construction - 99 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Quarré-les-Tombes

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89318
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08931817U0003
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-06-12
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	278900014
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	27890001400012
Code postal du demandeur	89006
Localité du demandeur	AUXERRE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	rue
Libellé de la voie du terrain	des Ecoles
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	QUARRE LES TOMBES
Code postal du terrain	89630
sec_cadastre1	AD
num_cadastre1	165
sec_cadastre2	AD
num_cadastre2	167
sec_cadastre3	AD
num_cadastre3	380
Superficie du terrain	31307
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	non rempli
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	12
Nombre de logements individuels créés	12
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	12
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	8
Nombre de logements de 3 pièces créés	4
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	765
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	765