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Autorisation d’urbanisme PC n°01307917L0009 à Puyloubier (13114) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01307917L0009). Le projet est situé au Lieu-dit DOMAINE DU CAPITAINE D ANJOU à Puyloubier (13114). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 31 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 janvier 2018, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 66 090 m². La surface de plancher créée atteint 475 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 709 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit DOMAINE DU CAPITAINE D ANJOU, Puyloubier (13114).

Références cadastrales : BN, 139.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FOYER D'ENTRAIDE DE LA LEGION ETRANGERE (SIREN 181309014, SIRET 18130901400015, APE 56.29B, catégorie juridique 7450, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 709 m² · Variation nette totale : 475 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²475 m²0 m²0 m²0 m²475 m²475 m²
Autres locaux non résidentiels5 234 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²5 234 m²
Total5 234 m²475 m²0 m²0 m²0 m²475 m²5 709 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
En résidence16
Répartition par taille
1 pièce16

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée475 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 709 m²
Superficie du terrain66 090 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 234 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01307917L0009
  • Code commune INSEE : 13079 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Puyloubier (13114). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 475 m², 0 m² et parcelle de 66 090 m².