Permis de construire à Puydaniel (31190) - 74 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03144216G0013 délivré le 2016/08/05 à PUYDANIEL autorise une construction neuve pour un programme de 74 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 74 m² sur 19 LOT LE MARSOULA. Déposé au printemps 2016, autorisé le 5 août 2016 par la commune de PUYDANIEL. Implanté 19 LOT LE MARSOULA, à Puydaniel (31190), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 413 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 74 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 74 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
PUYDANIEL compte 564 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : AUTERIVE (31190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 74 m² · Variation nette totale : 74 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
74 m²
0 m²
0 m²
0 m²
74 m²
74 m²
Total
0 m²
74 m²
0 m²
0 m²
0 m²
74 m²
74 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Puydaniel (31190). Les travaux prévoient la création de 74 m²; la surface après travaux atteint 74 m². Le terrain couvre 413 m².
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