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Autorisation d’urbanisme PC n°0920622000044 à PUTEAUX (92800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920622000044). Le projet est situé au 11 RUE ROQUE DE FILLOL à PUTEAUX (92800). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 7 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 avril 2021, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 169 m². La surface de plancher créée atteint 468 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 468 m².

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE ROQUE DE FILLOL, PUTEAUX (92800).

Références cadastrales : S, 18.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LA PLAINE SAINT DENIS (93210).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 468 m² · Variation nette totale : 303 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²468 m²0 m²0 m²0 m²468 m²468 m²
Autres locaux non résidentiels165 m²0 m²0 m²165 m²0 m²-165 m²0 m²
Total165 m²468 m²0 m²165 m²0 m²303 m²468 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée468 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)468 m²
Superficie du terrain169 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/04/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920622000044
  • Code commune INSEE : 92062 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PUTEAUX (92800). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 468 m², 0 m² et parcelle de 169 m².