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Permis de construire à Pussay (91740) - 654 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0915111250015 délivré le 2013/03/22 à Pussay autorise une construction neuve pour un programme de 654 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LE CLOS DE PUSSAY, le programme résidentiel autorise la construction de 654 m² sur 9 RUE CHARLES MICHELS. Déposé en hiver 2013, autorisé le 22 mars 2013 par la commune de Pussay. Implanté 9 RUE CHARLES MICHELS, à Pussay (91740), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE CLOS DE PUSSAY.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 3 296 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 654 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 654 m².

Pussay compte 2 169 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 RUE CHARLES MICHELS, Pussay (91740).

Références cadastrales : O, 323, O, 324.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE CLOS DE PUSSAY (SIREN 493364749, SIRET 49336474900025, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Etrechy (91580)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 654 m² · Variation nette totale : 654 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²654 m²0 m²0 m²0 m²654 m²654 m²
Total0 m²654 m²0 m²0 m²0 m²654 m²654 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée654 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)654 m²
Superficie du terrain3 296 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite654 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0915111250015
  • Code commune INSEE : 91511 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pussay (91740). Les travaux prévoient la création de 654 m²; la surface après travaux atteint 654 m². Le terrain couvre 3 296 m².

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