Permis de construire à Pusignan (69330) - 215 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0692852300001 délivré le 2023/03/17 à PUSIGNAN autorise une construction neuve pour un programme de 215 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 215 m² sur 7 ROUTE DE JONS. Déposé en hiver 2023, autorisé le 17 mars 2023 par la commune de PUSIGNAN. Implanté 7 ROUTE DE JONS, à Pusignan (69330), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 215 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 215 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
PUSIGNAN compte 4 172 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 ROUTE DE JONS, Pusignan (69330).
Références cadastrales : C, 324.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PUSIGNAN (69330).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 98 m² · Surface après travaux (totale) : 215 m² · Variation nette totale : 117 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 98 m² | 215 m² | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 117 m² | 215 m² |
| Total | 98 m² | 215 m² | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 117 m² | 215 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 215 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 98 m² |
| Surface après travaux (totale) | 215 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692852300001
- Code commune INSEE : 69285 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pusignan (69330). Les travaux prévoient la création de 215 m² et des démolitions de 98 m²; la surface après travaux atteint 215 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Pusignan (69330)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue de Versailles - nouvelle construction - 123 m² Habitation
- 2025 - ROUTE DE SAUGNIEU - transformation sans extension ni diminution de surface - 114 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Petite Route - nouvelle construction - 457 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DES MIMOSAS - nouvelle construction - 140 m² Habitation
- 2025 - RUE DE L'EGALITE - transformation sans extension ni diminution de surface - 327 m² Habitation
- 2025 - RUE DE L EGALITE - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2024 - Route Nationale / Rue de l - nouvelle construction - 3 083 m² Habitation
- 2024 - Route Nationale - nouvelle construction - 160 m² Habitation