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Autorisation d’urbanisme PC n°05443913N0003 à Pulnoy (54425) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05443913N0003). Le projet est situé au ZAC les residences vertes à Pulnoy (54425). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 10 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 juillet 2013, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 266 m². La surface de plancher créée atteint 762 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 762 m².

Localisation du projet

Adresse : ZAC les residences vertes, Pulnoy (54425).

Références cadastrales : AP, 256P.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CIRMAD EST (SIREN 378686950, SIRET 37868695000064, APE 41.10C, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Maxeville (54320)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 762 m² · Variation nette totale : 762 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²762 m²0 m²0 m²0 m²762 m²762 m²
Total0 m²762 m²0 m²0 m²0 m²762 m²762 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
4 pièces6
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée762 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)762 m²
Superficie du terrain1 266 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite762 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 mai 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05443913N0003
  • Code commune INSEE : 54439 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Pulnoy (54425). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 762 m², 0 m² et parcelle de 1 266 m².