Permis de construire à Pugey (25720) - 243 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02547324C0006 délivré le 2024/10/24 à Pugey autorise une construction neuve pour un programme de 243 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PUGEY, le programme résidentiel autorise la construction de 243 m² sur 9 Chemin des Planches. Déposé en été 2024, autorisé le 24 octobre 2024 par la commune de Pugey. Implanté 9 Chemin des Planches, à Pugey (25720), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PUGEY.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 320 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 243 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 243 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Pugey compte 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PUGEY (SIREN 933468613, SIRET 93346861300015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AIX EN PROVENCE (13080)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 32 m² · Surface après travaux (totale) : 243 m² · Variation nette totale : 211 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
32 m²
243 m²
0 m²
32 m²
0 m²
211 m²
243 m²
Total
32 m²
243 m²
0 m²
32 m²
0 m²
211 m²
243 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
243 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
32 m²
Surface après travaux (totale)
243 m²
Superficie du terrain
2 320 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite243 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/10/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 décembre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pugey (25720). Les travaux prévoient la création de 243 m² et des démolitions de 32 m²; la surface après travaux atteint 243 m². Le terrain couvre 2 320 m².
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