Permis de construire à Pugey (25720) - 176 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°02547324C0005 délivré le 2024/09/02 à PUGEY autorise une transformation avec extension pour un programme de 599 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (348 m²). Déposé en été 2024, autorisé le 2 septembre 2024 par la commune de PUGEY. Implanté 15 route de Levier, à Pugey (25720), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 126 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 176 m², dont 174 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 425 m² d’habitation et 174 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 599 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
PUGEY compte 701 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 route de Levier, Pugey (25720).
Références cadastrales : AB, 45.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : EPEUGNEY (25290).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 423 m² · Surface après travaux (totale) : 599 m² · Variation nette totale : 176 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 m² | 176 m² | 174 m² | 0 m² | 0 m² | 350 m² | 425 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 348 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | -174 m² | 174 m² |
| Total | 423 m² | 176 m² | 174 m² | 0 m² | 174 m² | 176 m² | 599 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Entrepôt | 174 m² |
| Total détail | 174 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 176 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 599 m² |
| Superficie du terrain | 1 126 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02547324C0005
- Code commune INSEE : 25473 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pugey (25720). Les travaux prévoient la création de 176 m² et des transformations pour 348 m²; la surface après travaux atteint 599 m². Le terrain couvre 1 126 m².
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