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Autorisation d’urbanisme PC n°08309923O0042 à PUGET-SUR-ARGENS (83480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08309923O0042). Le projet est situé au CHEMIN DU PICOTON - CHEMIN à PUGET-SUR-ARGENS (83480). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 octobre 2023, autorise la création de 60 logements sur une parcelle de 9 775 m². La surface de plancher créée atteint 4 932 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 932 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DU PICOTON - CHEMIN, PUGET-SUR-ARGENS (83480).

Références cadastrales : BI, 165, BI, 166, BI, 167.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV AR PUGET (SIREN 934848441, SIRET 93484844100010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VALBONNE (06560)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 932 m² · Variation nette totale : 4 932 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 678 m²0 m²0 m²0 m²4 678 m²4 678 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²254 m²0 m²0 m²0 m²254 m²254 m²
Total0 m²4 932 m²0 m²0 m²0 m²4 932 m²4 932 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés60
Répartition par typologie
Individuel groupé17
Collectif (hors résidence)43
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces13
3 pièces18
4 pièces26
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés60
Surface créée4 932 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 932 m²
Superficie du terrain9 775 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite254 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08309923O0042
  • Code commune INSEE : 83099 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PUGET-SUR-ARGENS (83480). Les principaux éléments portent sur 60 logements, 4 932 m², 0 m² et parcelle de 9 775 m².