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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Puget-sur-Argens
Détail PC 08309914O0044
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08309914O0044 délivré le 2014/10/20 à PUGET-SUR-ARGENS autorise une construction neuve pour un programme de 599 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SAINT JULIEN, le programme résidentiel autorise la construction de 599 m² sur AVENUE DU 15 AOUT 1944. Déposé en été 2014, autorisé le 20 octobre 2014 par la commune de PUGET-SUR-ARGENS. Implanté AVENUE DU 15 AOUT 1944, à Puget-Sur-Argens (83480), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAINT JULIEN.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 000 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 599 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 599 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
PUGET-SUR-ARGENS compte 8 195 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : AVENUE DU 15 AOUT 1944, Puget-Sur-Argens (83480).
Références cadastrales : BH, 85.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SAINT JULIEN (SIREN 511593634, SIRET 51159363400013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité ROQUEBRUNE SUR ARGENS (83520)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 599 m² · Variation nette totale : 599 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 599 m² 0 m² 0 m² 0 m² 599 m² 599 m² Total 0 m² 599 m² 0 m² 0 m² 0 m² 599 m² 599 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 10 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 10
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 10 Surface créée 599 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 599 m² Superficie du terrain 1 000 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 599 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2014/10/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juillet 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08309914O0044 Code commune INSEE : 83099 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Puget-Sur-Argens (83480). Les travaux prévoient la création de 599 m²; la surface après travaux atteint 599 m². Le terrain couvre 1 000 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83099
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08309914O0044
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-10-20
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-07-07
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SAINT JULIEN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
511593634
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
51159363400013
Code postal du demandeur
83520
Localité du demandeur
ROQUEBRUNE SUR ARGENS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
AVENUE DU 15 AOUT 1944
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
PUGET-SUR-ARGENS
Code postal du terrain
83480
sec_cadastre1
BH
num_cadastre1
85
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
1000
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
10
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
10
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
10
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
599
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
599
Tableau des données brutes de l'autorisation.
