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Autorisation d’urbanisme PC n°07421822A0025 à PUBLIER (74500) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07421822A0025). Le projet est situé au Impasse des Vignes Rouges à PUBLIER (74500). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 août 2022, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 6 946 m². La surface de plancher créée atteint 1 598 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 598 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Impasse des Vignes Rouges, PUBLIER (74500).

Références cadastrales : AV, 119, AV, 120, AV, 121.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CITELIA (SIREN 481217198, SIRET 48121719800029, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité MONTPELLIER (34090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 598 m² · Variation nette totale : 1 198 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation120 m²1 598 m²0 m²120 m²0 m²1 478 m²1 598 m²
Autres locaux non résidentiels280 m²0 m²0 m²280 m²0 m²-280 m²0 m²
Total400 m²1 598 m²0 m²400 m²0 m²1 198 m²1 598 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé15
Répartition par taille
4 pièces11
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 598 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée120 m²
Surface après travaux (totale)1 598 m²
Superficie du terrain6 946 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/08/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07421822A0025
  • Code commune INSEE : 74218 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PUBLIER (74500). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 598 m², 0 m² et parcelle de 6 946 m².