Permis de construire à Proveysieux (38120) - 185 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°0383251320001 délivré le 2014/01/16 à Proveysieux autorise une transformation sans extension pour un programme de 185 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (370 m²). Déposé à l'automne 2013, autorisé le 16 janvier 2014 par la commune de Proveysieux. Implanté Lieu-dit le Mollard, à Proveysieux (38120), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de le Mollard.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 340 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (185 m² issues de transformation, 185 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 185 m².
Proveysieux compte 517 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit le Mollard, Proveysieux (38120).
Références cadastrales : A, 1071.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint- greve (38120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 185 m² · Surface après travaux (totale) : 185 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 157 m² | 0 m² | 185 m² | 0 m² | 157 m² | 28 m² | 185 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 28 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 28 m² | -28 m² | 0 m² |
| Total | 185 m² | 0 m² | 185 m² | 0 m² | 185 m² | 0 m² | 185 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 28 m² |
| Total détail | 28 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 157 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 185 m² |
| Superficie du terrain | 340 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383251320001
- Code commune INSEE : 38325 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Proveysieux (38120). Les travaux prévoient des transformations pour 370 m²; la surface après travaux atteint 185 m². Le terrain couvre 340 m².
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