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Permis de construire à Prevessin-Moens (01280) - 174 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00131318J0024 délivré le 2018/10/16 à PREVESSIN-MOENS autorise une construction neuve pour un programme de 174 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 174 m² sur Chemin des Poussins. Déposé en été 2018, autorisé le 16 octobre 2018 par la commune de PREVESSIN-MOENS. Implanté Chemin des Poussins, à Prevessin-Moens (01280), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lot A.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 376 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 174 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 174 m².

PREVESSIN-MOENS compte 9 063 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Poussins, Prevessin-Moens (01280).

Références cadastrales : AL, 122.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PREVESSIN MOENS (01280).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 174 m² · Variation nette totale : 174 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²174 m²0 m²0 m²0 m²174 m²174 m²
Total0 m²174 m²0 m²0 m²0 m²174 m²174 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée174 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)174 m²
Superficie du terrain376 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite174 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/10/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juin 2019. L’achèvement a été déclaré le 7 août 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 14 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00131318J0024
  • Code commune INSEE : 01313 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Prevessin-Moens (01280). Les travaux prévoient la création de 174 m²; la surface après travaux atteint 174 m². Le terrain couvre 376 m².

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