Permis de construire à Prevessin-Moens (01280) - 337 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00131316J0029 délivré le 2016/12/01 à PREVESSIN-MOENS autorise une construction neuve pour un programme de 337 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMV PROIMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 337 m² sur 403 Route de Segny. Déposé en été 2016, autorisé le 1 décembre 2016 par la commune de PREVESSIN-MOENS. Implanté 403 Route de Segny, à Prevessin-Moens (01280), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMV PROIMMO.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 880 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 337 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 337 m².
PREVESSIN-MOENS compte 9 063 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 403 Route de Segny, Prevessin-Moens (01280).
AMV PROIMMO (SIREN 820831774, SIRET 82083177400014, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CROZET (01170)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 337 m² · Variation nette totale : 337 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
337 m²
0 m²
0 m²
0 m²
337 m²
337 m²
Total
0 m²
337 m²
0 m²
0 m²
0 m²
337 m²
337 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
337 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
337 m²
Superficie du terrain
880 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite337 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/12/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 14 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 13 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Prevessin-Moens (01280). Les travaux prévoient la création de 337 m²; la surface après travaux atteint 337 m². Le terrain couvre 880 m².
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