Permis de construire à Commune De Prevessin-Moens (01280) - 156 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00131315J0007 délivré le 2015/06/08 à COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS autorise une construction neuve pour un programme de 156 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 156 m² sur 330 Rue des Pugins. Déposé en hiver 2015, autorisé le 8 juin 2015 par la commune de COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS. Implanté 330 Rue des Pugins, à Commune De Prevessin-Moens (01280), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 452 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 156 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 156 m².
COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS compte 9 063 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 330 Rue des Pugins, Commune De Prevessin-Moens (01280).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PREVESSIN MOENS (01280).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 156 m² · Variation nette totale : 156 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
156 m²
0 m²
0 m²
0 m²
156 m²
156 m²
Total
0 m²
156 m²
0 m²
0 m²
0 m²
156 m²
156 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
156 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
156 m²
Superficie du terrain
452 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite156 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/06/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 42 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Commune De Prevessin-Moens (01280). Les travaux prévoient la création de 156 m²; la surface après travaux atteint 156 m². Le terrain couvre 452 m².
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