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Autorisation d’urbanisme PC n°00131314J0031 à COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS (01280) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00131314J0031). Le projet est situé au Chemin de la Ruelle à COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS (01280). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mai 2015, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 359 m². La surface de plancher créée atteint 566 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 566 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Ruelle, COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS (01280).

Références cadastrales : BC, 188.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES MAISONS ALAIN METRAL SARL (SIREN 317526382, SIRET 31752638200153, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AMANCY (74800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 566 m² · Variation nette totale : 566 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²566 m²0 m²0 m²0 m²566 m²566 m²
Total0 m²566 m²0 m²0 m²0 m²566 m²566 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces2
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée566 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)566 m²
Superficie du terrain1 359 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite566 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00131314J0031
  • Code commune INSEE : 01313 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS (01280). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 566 m², 0 m² et parcelle de 1 359 m².