Permis de construire à Commune De Prevessin-Moens (01280) - 208 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00131314J0014 délivré le 2014/07/15 à COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS autorise une construction neuve pour un programme de 208 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 208 m² sur 136 Route du Chateau. Déposé au printemps 2014, autorisé le 15 juillet 2014 par la commune de COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS. Implanté 136 Route du Chateau, à Commune De Prevessin-Moens (01280), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Cle des Champs.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 611 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 208 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS compte 9 063 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 136 Route du Chateau, Commune De Prevessin-Moens (01280).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PREVESSIN MOENS (01280).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 295 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : -87 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
295 m²
208 m²
0 m²
295 m²
0 m²
-87 m²
208 m²
Total
295 m²
208 m²
0 m²
295 m²
0 m²
-87 m²
208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
208 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
295 m²
Surface après travaux (totale)
208 m²
Superficie du terrain
1 611 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/07/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 février 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Commune De Prevessin-Moens (01280). Les travaux prévoient la création de 208 m² et des démolitions de 295 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 1 611 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Prévessin-Moëns (01280)
Autres permis de construire de logements dans la commune
