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Autorisation d’urbanisme PC n°07421613H0006 à Presilly (74160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07421613H0006). Le projet est situé au RTE du Petit Chable à Presilly (74160). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 2 janvier 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 janvier 2014, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 3 802 m². La surface de plancher créée atteint 1 140 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 140 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RTE du Petit Chable, Presilly (74160).

Références cadastrales : BN, 189.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES PROMOTION 2 (SIREN 479653891, SIRET 47965389100016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 140 m² · Variation nette totale : 1 140 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 140 m²0 m²0 m²0 m²1 140 m²1 140 m²
Total0 m²1 140 m²0 m²0 m²0 m²1 140 m²1 140 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces8
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 140 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 140 m²
Superficie du terrain3 802 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 140 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07421613H0006
  • Code commune INSEE : 74216 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Presilly (74160). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 140 m², 0 m² et parcelle de 3 802 m².