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Autorisation d’urbanisme PC n°02542424V0006 à PREMIERS SAPINS (25580) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02542424V0006). Le projet est situé au 17 Grande Rue - Nods à PREMIERS SAPINS (25580). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 26 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 juillet 2024, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 501 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 588 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 588 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 17 Grande Rue - Nods, PREMIERS SAPINS (25580).

Références cadastrales : AB, 18, AB, 19.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MORTEAU CONSTRUCTIONS (SIREN 752148106, SIRET 75214810600012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES FINS (25500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 588 m² · Variation nette totale : -196 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation784 m²373 m²0 m²784 m²0 m²-411 m²373 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²215 m²0 m²0 m²0 m²215 m²215 m²
Total784 m²588 m²0 m²784 m²0 m²-196 m²588 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces2
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Logements supprimés1
Surface créée588 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée784 m²
Surface après travaux (totale)588 m²
Superficie du terrain1 501 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite215 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02542424V0006
  • Code commune INSEE : 25424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PREMIERS SAPINS (25580). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 588 m², 0 m² et parcelle de 1 501 m².