← Retour à la liste des autorisations sur la commune Les Premiers Sapins

Autorisation d’urbanisme PC n°02542423V0014 à PREMIERS SAPINS (25580) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02542423V0014). Le projet est situé au 1 ROUTE DES GRANDS CHAMPS à PREMIERS SAPINS (25580). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 11 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 septembre 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 040 m². La surface de plancher créée atteint 274 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 274 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 ROUTE DES GRANDS CHAMPS, PREMIERS SAPINS (25580).

Références cadastrales : ZD, 36.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES VERGERS CLEMENT (SIREN 948471024, SIRET 94847102400018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité EPEUGNEY (25290)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 274 m² · Variation nette totale : 274 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²274 m²0 m²0 m²0 m²274 m²274 m²
Total0 m²274 m²0 m²0 m²0 m²274 m²274 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée274 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)274 m²
Superficie du terrain2 040 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite274 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02542423V0014
  • Code commune INSEE : 25424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PREMIERS SAPINS (25580). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 274 m², 0 m² et parcelle de 2 040 m².