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Autorisation d’urbanisme PC n°03944124J0002 à Premanon (39220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03944124J0002). Le projet est situé au route de Darbella à Premanon (39220). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 28 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 mars 2024, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 153 m². La surface de plancher créée atteint 164 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 164 m².

Localisation du projet

Adresse : route de Darbella, Premanon (39220).

Références cadastrales : AZ, 356, AZ, 358, AZ, 359.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOXALIS (SIREN 799025481, SIRET 79902548100018, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Houtaud (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 164 m² · Variation nette totale : 164 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²164 m²0 m²0 m²0 m²164 m²164 m²
Total0 m²164 m²0 m²0 m²0 m²164 m²164 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée164 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)164 m²
Superficie du terrain3 153 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite164 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03944124J0002
  • Code commune INSEE : 39441 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Premanon (39220). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 164 m², 0 m² et parcelle de 3 153 m².