← Retour à la liste des autorisations sur la commune Prémanon

Autorisation d’urbanisme PC n°03944120J0018 à Premanon (39220) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03944120J0018). Le projet est situé au CHEM des Frenes à Premanon (39220). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 770 m². La surface de plancher créée atteint 42 m². Le projet convertit 484 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 526 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM des Frenes, Premanon (39220).

Références cadastrales : AK, 25, AK, 24.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Les Rousses (39220).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 526 m² · Variation nette totale : 42 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation484 m²42 m²484 m²0 m²484 m²42 m²526 m²
Total484 m²42 m²484 m²0 m²484 m²42 m²526 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces1
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée42 m²
Surface transformée484 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)526 m²
Superficie du terrain3 770 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite526 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03944120J0018
  • Code commune INSEE : 39441 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Premanon (39220). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 42 m², 484 m² et parcelle de 3 770 m².