Permis de construire à Premanon (39220) - 1 572 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03944117J0008 délivré le 2017/12/06 à Premanon autorise une construction neuve pour un programme de 1 572 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par A.C.E. INGENIERIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 572 m² sur AU VILLAGE. Déposé en été 2017, autorisé le 6 décembre 2017 par la commune de Premanon. Implanté AU VILLAGE, à Premanon (39220), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Lot collectif A-LES ROCHERS DU PELLAS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par A.C.E. INGENIERIE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 3 642 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 1 572 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 572 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Premanon compte 1 222 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
A.C.E. INGENIERIE (SIREN 349212688, SIRET 34921268800023, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Oyonnax (01100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 572 m² · Variation nette totale : 1 572 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 572 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 572 m²
1 572 m²
Total
0 m²
1 572 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 572 m²
1 572 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
16
Répartition par typologie
Individuel groupé
16
Répartition par taille
4 pièces
16
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
16
Surface créée
1 572 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 572 m²
Superficie du terrain
3 642 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 572 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Premanon (39220). Les travaux prévoient la création de 1 572 m²; la surface après travaux atteint 1 572 m². Le terrain couvre 3 642 m².
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