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Autorisation d’urbanisme PC n°04413623D1019 à Prefailles (44770) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04413623D1019). Le projet est situé au 32 bi rue des Grenouilles à Prefailles (44770). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 30 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 mai 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 730 m². La surface de plancher créée atteint 237 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 237 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 32 bi rue des Grenouilles, Prefailles (44770).

Références cadastrales : AO, 233.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE TILLEUL COUPE DU CLAUDE (SIREN 810390245, SIRET 81039024500027, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RUEIL MALMAISON (92500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 237 m² · Variation nette totale : 237 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²237 m²0 m²0 m²0 m²237 m²237 m²
Total0 m²237 m²0 m²0 m²0 m²237 m²237 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée237 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)237 m²
Superficie du terrain730 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite237 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04413623D1019
  • Code commune INSEE : 44136 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Prefailles (44770). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 237 m², 0 m² et parcelle de 730 m².