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Autorisation d’urbanisme PC n°02150520M0002 à PRECY SOUS THIL (21390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02150520M0002). Le projet est situé au 3B RUE DU 8 MAI 1945 à PRECY SOUS THIL (21390). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 22 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 septembre 2020, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 858 m². La surface de plancher créée atteint 275 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 275 m².

Localisation du projet

Adresse : 3B RUE DU 8 MAI 1945, PRECY SOUS THIL (21390).

Références cadastrales : AD, 130, AD, 129.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORVITIS (SIREN 272100017, SIRET 27210001700024, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DIJON (21001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 275 m² · Variation nette totale : 275 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²275 m²0 m²0 m²0 m²275 m²275 m²
Total0 m²275 m²0 m²0 m²0 m²275 m²275 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée275 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)275 m²
Superficie du terrain1 858 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite275 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02150520M0002
  • Code commune INSEE : 21505 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à PRECY SOUS THIL (21390). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 275 m², 0 m² et parcelle de 1 858 m².