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Autorisation d’urbanisme PC n°09306116B0018 à LE PRE SAINT-GERVAIS (93310) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09306116B0018). Le projet est situé au 9 Carnot à LE PRE SAINT-GERVAIS (93310). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 mars 2017, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 498 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 498 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 Carnot, LE PRE SAINT-GERVAIS (93310).

Références cadastrales : B0, 95.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPIRIT IMMOBILIER (SIREN 435369277, SIRET 43536927700031, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CLICHY (92110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 498 m² · Variation nette totale : 1 498 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 498 m²0 m²0 m²0 m²1 498 m²1 498 m²
Total0 m²1 498 m²0 m²0 m²0 m²1 498 m²1 498 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces6
3 pièces11
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 498 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 498 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 498 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306116B0018
  • Code commune INSEE : 93061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PRE SAINT-GERVAIS (93310). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 1 498 m², 0 m² et parcelle de 0 m².