← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Pré-Saint-Gervais

Autorisation d’urbanisme PC n°09306115B0014 à LE PRE SAINT GERVAIS (93310) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09306115B0014). Le projet est situé au 2 RUE EMILE ZOLA à LE PRE SAINT GERVAIS (93310). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 20 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 avril 2016, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 761 m². La surface de plancher créée atteint 1 670 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 670 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE EMILE ZOLA, LE PRE SAINT GERVAIS (93310).

Références cadastrales : C, 166, C, 171.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COOP LOCAT ATTRIB PRODUCT HLM REG MANTES (SIREN 609802541, SIRET 60980254100076, APE 68.20B, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité PARIS (75013)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 670 m² · Variation nette totale : 1 670 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 476 m²0 m²0 m²0 m²1 476 m²1 476 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²194 m²0 m²0 m²0 m²194 m²194 m²
Total0 m²1 670 m²0 m²0 m²0 m²1 670 m²1 670 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces7
3 pièces10
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 670 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 670 m²
Superficie du terrain761 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite194 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/04/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306115B0014
  • Code commune INSEE : 93061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PRE SAINT GERVAIS (93310). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 670 m², 0 m² et parcelle de 761 m².