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Autorisation d’urbanisme PC n°09306115B0011 à LE PRE SAINT GERVAIS (93310) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09306115B0011). Le projet est situé au 10 rue RUE ANDRE JOINEAU à LE PRE SAINT GERVAIS (93310). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 octobre 2015, autorise la création de 39 logements sur une parcelle de 2 026 m². La surface de plancher créée atteint 2 497 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 497 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 rue RUE ANDRE JOINEAU, LE PRE SAINT GERVAIS (93310).

Références cadastrales : B, 139, B, 150.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité VINCENNES (94306)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 497 m² · Variation nette totale : 2 497 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 497 m²0 m²0 m²0 m²2 497 m²2 497 m²
Total0 m²2 497 m²0 m²0 m²0 m²2 497 m²2 497 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)31
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces14
3 pièces16
4 pièces3
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée2 497 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 497 m²
Superficie du terrain2 026 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 497 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306115B0011
  • Code commune INSEE : 93061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE PRE SAINT GERVAIS (93310). Les principaux éléments portent sur 39 logements, 2 497 m², 0 m² et parcelle de 2 026 m².