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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Praz-sur-Arly
Détail PC 07421524A0010
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07421524A0010 délivré le 2024/09/02 à Praz-sur-Arly autorise une construction neuve pour un programme de 1 384 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par KETAL PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 384 m² sur ROUTE DU VAL D'ARLY. Déposé au printemps 2024, autorisé le 2 septembre 2024 par la commune de Praz-sur-Arly. Implanté ROUTE DU VAL D'ARLY, à Praz-Sur-Arly (74120), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA ROSIERE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KETAL PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 2 170 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 384 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 384 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Praz-sur-Arly compte 1 267 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ROUTE DU VAL D'ARLY, Praz-Sur-Arly (74120).
Références cadastrales : 0A, 3000.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage KETAL PROMOTION (SIREN 881969448, SIRET 88196944800029, APE 41.10B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité LYON (69006)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 384 m² · Variation nette totale : 1 384 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 384 m² 1 384 m² Total 0 m² 1 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 384 m² 1 384 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 16 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 16 Répartition par taille 1 pièce 1 2 pièces 4 3 pièces 4 4 pièces 5 5 pièces 1 6 pièces et + 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 16 Surface créée 1 384 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 384 m² Superficie du terrain 2 170 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 384 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2024/09/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07421524A0010 Code commune INSEE : 74215 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Praz-Sur-Arly (74120). Les travaux prévoient la création de 1 384 m²; la surface après travaux atteint 1 384 m². Le terrain couvre 2 170 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74215
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07421524A0010
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-09-02
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
KETAL PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
881969448
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88196944800029
Code postal du demandeur
69006
Localité du demandeur
LYON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ROUTE DU VAL D'ARLY
Lieu-dit du terrain
LA ROSIERE
Localité du terrain
Praz-sur-Arly
Code postal du terrain
74120
sec_cadastre1
0A
num_cadastre1
3000
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
2170
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
16
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
16
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
16
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
1
Nombre de logements de 2 pièces créés
4
Nombre de logements de 3 pièces créés
4
Nombre de logements de 4 pièces créés
5
Nombre de logements de 5 pièces créés
1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
1
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1384
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1384
Tableau des données brutes de l'autorisation.
