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Permis de construire à Poule-Les-Echarmeaux (69870) - 97 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°0691602100009 délivré le 2022/01/25 à POULE-LES-ECHARMEAUX autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 229 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 97 m² sur 214 Chemin des Roseaux. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 25 janvier 2022 par la commune de POULE-LES-ECHARMEAUX. Implanté 214 Chemin des Roseaux, à Poule-Les-Echarmeaux (69870), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 97 m², dont 15 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 229 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

POULE-LES-ECHARMEAUX compte 1 036 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 214 Chemin des Roseaux, Poule-Les-Echarmeaux (69870).

Références cadastrales : ZS, 69, ZS, 290, ZS, 291.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : POULE-LES-ECHARMEAUX (69870).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 249 m² · Surface après travaux (totale) : 229 m² · Variation nette totale : -20 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation122 m²97 m²15 m²5 m²0 m²107 m²229 m²
Autres locaux non résidentiels127 m²0 m²0 m²112 m²15 m²-127 m²0 m²
Total249 m²97 m²15 m²117 m²15 m²-20 m²229 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole15 m²
Total détail15 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée97 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée5 m²
Surface après travaux (totale)229 m²
Superficie du terrain2 100 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite229 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691602100009
  • Code commune INSEE : 69160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Poule-Les-Echarmeaux (69870). Les travaux prévoient la création de 97 m², des transformations pour 30 m² et des démolitions de 117 m²; la surface après travaux atteint 229 m². Le terrain couvre 2 100 m².

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