Permis de construire à Poule-Les-Echarmeaux (69870) - 97 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°0691602100009 délivré le 2022/01/25 à POULE-LES-ECHARMEAUX autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 229 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 97 m² sur 214 Chemin des Roseaux. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 25 janvier 2022 par la commune de POULE-LES-ECHARMEAUX. Implanté 214 Chemin des Roseaux, à Poule-Les-Echarmeaux (69870), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 97 m², dont 15 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 229 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
POULE-LES-ECHARMEAUX compte 1 036 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 214 Chemin des Roseaux, Poule-Les-Echarmeaux (69870).
Références cadastrales : ZS, 69, ZS, 290, ZS, 291.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : POULE-LES-ECHARMEAUX (69870).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 249 m² · Surface après travaux (totale) : 229 m² · Variation nette totale : -20 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux | 
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 122 m² | 97 m² | 15 m² | 5 m² | 0 m² | 107 m² | 229 m² | 
| Autres locaux non résidentiels | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 15 m² | -127 m² | 0 m² | 
| Total | 249 m² | 97 m² | 15 m² | 117 m² | 15 m² | -20 m² | 229 m² | 
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée | 
|---|---|
| Agricole | 15 m² | 
| Total détail | 15 m² | 
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 | 
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 | 
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation | 
|---|---|
| Logements créés | 1 | 
| Surface créée | 97 m² | 
| Surface transformée | 0 m² | 
| Surface supprimée | 5 m² | 
| Surface après travaux (totale) | 229 m² | 
| Superficie du terrain | 2 100 m² | 
| Nature déclarée | travaux sur construction existante | 
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface | 
| Destination principale (normalisée) | Habitation | 
| Type principal des logements | un logement individuel | 
| Utilisation visée | occupation personnelle | 
| Type d’habitation | résidence principale | 
| Extension | oui | 
| Surélévation | non | 
| Création de niveaux | non | 
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691602100009
- Code commune INSEE : 69160 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Poule-Les-Echarmeaux (69870). Les travaux prévoient la création de 97 m², des transformations pour 30 m² et des démolitions de 117 m²; la surface après travaux atteint 229 m². Le terrain couvre 2 100 m².
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