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Autorisation d’urbanisme PC n°04217517A0014 à POUILLY LES FEURS (42110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04217517A0014). Le projet est situé au LIEU- PRE COTON à POUILLY LES FEURS (42110). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 mai 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 mai 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 8 695 m². La surface de plancher créée atteint 168 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 168 m².

Localisation du projet

Adresse : LIEU- PRE COTON, POUILLY LES FEURS (42110).

Références cadastrales : 0C, 866.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASBG IMMO (SIREN 809885056, SIRET 80988505600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CIVENS (42110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 168 m² · Variation nette totale : 168 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²88 m²0 m²0 m²0 m²88 m²88 m²
Total0 m²168 m²0 m²0 m²0 m²168 m²168 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée168 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)168 m²
Superficie du terrain8 695 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite88 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 février 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04217517A0014
  • Code commune INSEE : 42175 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POUILLY LES FEURS (42110). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 168 m², 0 m² et parcelle de 8 695 m².