Permis de construire à Pouilly-Les-Feurs (42110) - 195 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°04217516M0005 délivré le 2016/10/21 à POUILLY-LES-FEURS autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 195 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 116 m² sur Lieu-dit MALATRET. Déposé en été 2016, autorisé le 21 octobre 2016 par la commune de POUILLY-LES-FEURS. Implanté Lieu-dit MALATRET, à Pouilly-Les-Feurs (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de MALATRET.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 105 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (195 m² issues de transformation, 195 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 195 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
POUILLY-LES-FEURS compte 1 206 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit MALATRET, Pouilly-Les-Feurs (42110).
Références cadastrales : B, 1600.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : POUILLY-LES-FEURS (42110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 311 m² · Surface après travaux (totale) : 195 m² · Variation nette totale : -116 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux | 
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 195 m² | 
| Autres locaux non résidentiels | 311 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 195 m² | -311 m² | 0 m² | 
| Total | 311 m² | 0 m² | 195 m² | 116 m² | 195 m² | -116 m² | 195 m² | 
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée | 
|---|---|
| Agricole | 195 m² | 
| Total détail | 195 m² | 
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 | 
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 | 
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 | 
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier | 
|---|---|
| Logements créés | 1 | 
| Surface créée | 0 m² | 
| Surface transformée | 0 m² | 
| Surface supprimée | 0 m² | 
| Surface après travaux (totale) | 195 m² | 
| Superficie du terrain | 2 105 m² | 
| Nature déclarée | travaux sur construction existante | 
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface | 
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier | 
| Type principal des logements | un logement individuel | 
| Utilisation visée | occupation personnelle | 
| Type d’habitation | résidence principale | 
| Extension | non | 
| Surélévation | non | 
| Création de niveaux | non | 
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04217516M0005
- Code commune INSEE : 42175 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pouilly-Les-Feurs (42110). Les travaux prévoient des transformations pour 390 m² et des démolitions de 116 m²; la surface après travaux atteint 195 m². Le terrain couvre 2 105 m².
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