Permis de construire à Pouilly-Sous-Charlieu (42720) - 217 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
Le permis n°04217715C0002 délivré le 2015/12/17 à Pouilly-sous-Charlieu autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 217 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 48 m² sur LA FLEUR DE LIERRE. Déposé en été 2015, autorisé le 17 décembre 2015 par la commune de Pouilly-sous-Charlieu. Implanté LA FLEUR DE LIERRE, à Pouilly-Sous-Charlieu (42720), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 266 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (104 m² issues de transformation, 104 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 217 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
Pouilly-sous-Charlieu compte 2 576 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA FLEUR DE LIERRE, Pouilly-Sous-Charlieu (42720).
Références cadastrales : A, 446, A, 447, A, 847.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : POUILLY SOUS CHARLIEU (42720).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 265 m² · Surface après travaux (totale) : 217 m² · Variation nette totale : -48 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 113 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 217 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 48 m² | 104 m² | -152 m² | 0 m² |
| Total | 265 m² | 0 m² | 104 m² | 48 m² | 104 m² | -48 m² | 217 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 104 m² |
| Total détail | 104 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 217 m² |
| Superficie du terrain | 4 266 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04217715C0002
- Code commune INSEE : 42177 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pouilly-Sous-Charlieu (42720). Les travaux prévoient des transformations pour 208 m² et des démolitions de 48 m²; la surface après travaux atteint 217 m². Le terrain couvre 4 266 m².
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