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Autorisation d’urbanisme PC n°02546721C0010 à POUILLEY-LES-VIGNES (25115) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02546721C0010). Le projet est situé au 9 route de Miserey à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 23 mars 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 mars 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 268 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 268 m².

Localisation du projet

Adresse : 9 route de Miserey, POUILLEY-LES-VIGNES (25115).

Références cadastrales : AB, 369, AB, 371.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BAVARO IMMOBILIER (SIREN 834972937, SIRET 83497293700017, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GRANDFONTAINE (25320)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 268 m² · Variation nette totale : 268 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²268 m²0 m²0 m²0 m²268 m²268 m²
Total0 m²268 m²0 m²0 m²0 m²268 m²268 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée268 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)268 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite268 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546721C0010
  • Code commune INSEE : 25467 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 268 m², 0 m² et parcelle de 0 m².