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Autorisation d’urbanisme PC n°02546719C0009 à POUILLEY-LES-VIGNES (25115) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02546719C0009). Le projet est situé au 10 rue d'Emagny à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 8 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 octobre 2019, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 745 m². La surface de plancher créée atteint 383 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 383 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 rue d'Emagny, POUILLEY-LES-VIGNES (25115).

Références cadastrales : AA, 286, AA, 285.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA GOULAY (SIREN 795374701, SIRET 79537470100014, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LE BIZOT (25210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 383 m² · Variation nette totale : 383 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²383 m²
Total0 m²383 m²0 m²0 m²0 m²383 m²383 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée383 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)383 m²
Superficie du terrain2 745 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite383 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/10/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546719C0009
  • Code commune INSEE : 25467 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 383 m², 0 m² et parcelle de 2 745 m².