← Retour à la liste des autorisations sur la commune Pouilley-les-Vignes

Autorisation d’urbanisme PC n°02546716C0012 à POUILLEY-LES-VIGNES (25115) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02546716C0012). Le projet est situé au Chemin du Bois de la Dame à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 20 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 février 2017, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 33 850 m². La surface de plancher créée atteint 1 504 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 504 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Bois de la Dame, POUILLEY-LES-VIGNES (25115).

Références cadastrales : OE, 762, OE, 270, OE, 269.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI POUILLEY LA CABORDE (SIREN 823123260, SIRET 82312326000015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 504 m² · Variation nette totale : 1 504 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 504 m²0 m²0 m²0 m²1 504 m²1 504 m²
Total0 m²1 504 m²0 m²0 m²0 m²1 504 m²1 504 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces8
3 pièces10
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 504 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 504 m²
Superficie du terrain33 850 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 504 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546716C0012
  • Code commune INSEE : 25467 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 504 m², 0 m² et parcelle de 33 850 m².