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Autorisation d’urbanisme PC n°02546716C0003 à POUILLEY-LES-VIGNES (25115) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02546716C0003). Le projet est situé au ZONE ARTISANALE à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 10 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 septembre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 592 m². La surface de plancher créée atteint 708 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 708 m².

Localisation du projet

Adresse : ZONE ARTISANALE, POUILLEY-LES-VIGNES (25115).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA BARATTE (SIREN 818375107, SIRET 81837510700013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MAZEROLLES LE SALIN (25170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 708 m² · Variation nette totale : 708 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²61 m²0 m²0 m²0 m²61 m²61 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²647 m²0 m²0 m²0 m²647 m²647 m²
Total0 m²708 m²0 m²0 m²0 m²708 m²708 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée708 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)708 m²
Superficie du terrain2 592 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite647 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/09/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546716C0003
  • Code commune INSEE : 25467 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à POUILLEY-LES-VIGNES (25115). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 708 m², 0 m² et parcelle de 2 592 m².