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Permis de construire à Pougny - 119 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00130818B0001 délivré le 2018/03/22 à POUGNY autorise une construction neuve pour un programme de 119 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 119 m² sur Route A LA FIN. Déposé en hiver 2018, autorisé le 22 mars 2018 par la commune de POUGNY. Implanté Route A LA FIN, à Pougny, dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 292 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 119 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 119 m².

POUGNY compte 796 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route A LA FIN, Pougny.

Références cadastrales : AC, 287, AC, 85.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL (SIREN 350383881, SIRET 35038388100074, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Epagny-Metz-Tessy (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 119 m² · Variation nette totale : 119 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²119 m²0 m²0 m²0 m²119 m²119 m²
Total0 m²119 m²0 m²0 m²0 m²119 m²119 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée119 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)119 m²
Superficie du terrain2 292 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite119 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00130818B0001
  • Code commune INSEE : 01308 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pougny. Les travaux prévoient la création de 119 m²; la surface après travaux atteint 119 m². Le terrain couvre 2 292 m².

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