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Permis de construire à Possonniere (La) (49170) - 108 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04924723A0010 délivré le 2023/10/26 à POSSONNIERE (LA) autorise une construction neuve pour un programme de 108 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCF QASA BBR, le programme résidentiel autorise la construction de 108 m² sur 1 Route de L'alleud. Déposé au printemps 2023, autorisé le 26 octobre 2023 par la commune de POSSONNIERE (LA). Implanté 1 Route de L'alleud, à Possonniere (La) (49170), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCF QASA BBR.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 096 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 108 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 108 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

POSSONNIERE (LA) compte 2 456 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Route de L'alleud, Possonniere (La) (49170).

Références cadastrales : D, 1883.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCF QASA BBR (SIREN 919199083, SIRET 91919908300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PORNICHET (44380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 108 m² · Variation nette totale : 108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²108 m²0 m²0 m²0 m²108 m²108 m²
Total0 m²108 m²0 m²0 m²0 m²108 m²108 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée108 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)108 m²
Superficie du terrain1 096 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite108 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04924723A0010
  • Code commune INSEE : 49247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Possonniere (La) (49170). Les travaux prévoient la création de 108 m²; la surface après travaux atteint 108 m². Le terrain couvre 1 096 m².

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