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Permis de construire à Porte-De-Savoie (73800) - 1 410 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07315121G1018 délivré le 2021/09/21 à Porte-de-Savoie autorise une construction neuve pour un programme de 1 410 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE DOMAINE DU LOTUS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 410 m² sur Le Bovet. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 21 septembre 2021 par la commune de Porte-de-Savoie. Implanté Le Bovet, à Porte-De-Savoie (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Marches.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE DU LOTUS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 410 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 410 m².

Porte-de-Savoie compte 3 887 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Bovet, Porte-De-Savoie (73800).

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DU LOTUS (SIREN 904532173, SIRET 90453217300013, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité La Ravoire (73490)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 410 m² · Variation nette totale : 1 410 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 410 m²0 m²0 m²0 m²1 410 m²1 410 m²
Total0 m²1 410 m²0 m²0 m²0 m²1 410 m²1 410 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 410 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 410 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 410 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07315121G1018
  • Code commune INSEE : 73151 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Porte-De-Savoie (73800). Les travaux prévoient la création de 1 410 m²; la surface après travaux atteint 1 410 m². Le terrain couvre 0 m².

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