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Permis de construire à Les Marches (73800) - 1 842 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07315112G1032 délivré le 2013/03/29 à Les Marches autorise une construction neuve pour un programme de 1 842 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES PROMOTION 2, le programme résidentiel autorise la construction de 1 842 m² sur CHEM de Seloge et Pre de Carter. Déposé en hiver 2012, autorisé le 29 mars 2013 par la commune de Les Marches. Implanté CHEM de Seloge et Pre de Carter, à Les Marches (73800), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Drouilly.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES PROMOTION 2.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 8 578 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 842 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 842 m².

Les Marches compte 3 887 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de Seloge et Pre de Carter, Les Marches (73800).

Références cadastrales : AA, 88, AA, 90, AA, 91.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES PROMOTION 2 (SIREN 479653891, SIRET 47965389100016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 842 m² · Variation nette totale : 1 842 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 842 m²0 m²0 m²0 m²1 842 m²1 842 m²
Total0 m²1 842 m²0 m²0 m²0 m²1 842 m²1 842 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces18
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée1 842 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 842 m²
Superficie du terrain8 578 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 842 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 novembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07315112G1032
  • Code commune INSEE : 73151 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Marches (73800). Les travaux prévoient la création de 1 842 m²; la surface après travaux atteint 1 842 m². Le terrain couvre 8 578 m².

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