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Permis de construire à Pornichet (44380) - 2 952 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04413215T1053 délivré le 2015/11/03 à PORNICHET autorise une construction neuve pour un programme de 3 446 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LAMOTTE PAYS DE LOIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 446 m² sur 3 et 5 av General de Gaulle. Déposé en été 2015, autorisé le 3 novembre 2015 par la commune de PORNICHET. Implanté 3 et 5 av General de Gaulle, à Pornichet (44380), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LAMOTTE PAYS DE LOIRE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 44 logements sur une parcelle de 1 503 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 446 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 952 m² d’habitation et 494 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 446 m². L’ampleur des démolitions est modérée.

PORNICHET compte 12 121 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 et 5 av General de Gaulle, Pornichet (44380).

Références cadastrales : AC, 159, AC, 160, AC, 161.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LAMOTTE PAYS DE LOIRE (SIREN 440716645, SIRET 44071664500096, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NANTES (44202)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 878 m² · Surface après travaux (totale) : 3 446 m² · Variation nette totale : 2 568 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	394 m²	2 952 m²	0 m²	394 m²	0 m²	2 558 m²	2 952 m²
Autres locaux non résidentiels	484 m²	494 m²	0 m²	484 m²	0 m²	10 m²	494 m²
Total	878 m²	3 446 m²	0 m²	878 m²	0 m²	2 568 m²	3 446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	44
Collectif (hors résidence)	44
Répartition par taille
1 pièce	1
2 pièces	15
3 pièces	21
4 pièces	6
5 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	44
Surface créée	3 446 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	394 m²
Surface après travaux (totale)	3 446 m²
Superficie du terrain	1 503 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente - location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 446 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2015/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 octobre 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04413215T1053
Code commune INSEE : 44132 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pornichet (44380). Les travaux prévoient la création de 3 446 m² et des démolitions de 878 m²; la surface après travaux atteint 3 446 m². Le terrain couvre 1 503 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	52
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Pays de la Loire
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	44
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire-Atlantique
Code de la commune du lieu des travaux	44132
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04413215T1053
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-11-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-10-24
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LAMOTTE PAYS DE LOIRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	440716645
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	44071664500096
Code postal du demandeur	44202
Localité du demandeur	NANTES
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	3
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	et 5 av General de Gaulle
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	PORNICHET
Code postal du terrain	44380
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	159
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	160
sec_cadastre3	AC
num_cadastre3	161
Superficie du terrain	1503
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente - location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	44
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	44
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	44
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	1
Nombre de logements de 2 pièces créés	15
Nombre de logements de 3 pièces créés	21
Nombre de logements de 4 pièces créés	6
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	9
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	394
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2952
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	394
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	484
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	494
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	484
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3446
COMM_NORM	44132