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Permis de construire à Pontoise Les Noyon (60400) - 408 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06050722T0002 délivré le 2022/09/02 à PONTOISE LES NOYON autorise une construction neuve pour un programme de 408 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIERE CHENELET, le programme résidentiel autorise la construction de 408 m² sur Lieu-dit Le Village. Déposé en été 2022, autorisé le 2 septembre 2022 par la commune de PONTOISE LES NOYON. Implanté Lieu-dit Le Village, à Pontoise Les Noyon (60400), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de Le Village.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE CHENELET.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 408 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 408 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

PONTOISE LES NOYON compte 450 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Village, Pontoise Les Noyon (60400).

Références cadastrales : A, 580, A, 583, A, 582.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE CHENELET (SIREN 515161248, SIRET 51516124800015, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LANDRETHUN LE NORD (62250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 408 m² · Variation nette totale : 408 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²408 m²0 m²0 m²0 m²408 m²408 m²
Total0 m²408 m²0 m²0 m²0 m²408 m²408 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée408 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)408 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite408 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06050722T0002
  • Code commune INSEE : 60507 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontoise Les Noyon (60400). Les travaux prévoient la création de 408 m²; la surface après travaux atteint 408 m². Le terrain couvre 0 m².

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