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Permis de construire à Pontcharra (38530) - 1 185 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0383141220023 délivré le 2013/01/11 à Pontcharra autorise une construction neuve pour un programme de 1 185 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par R & B. CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 185 m² sur AV du Gresivaudan. Déposé en été 2012, autorisé le 11 janvier 2013 par la commune de Pontcharra. Implanté AV du Gresivaudan, à Pontcharra (38530), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par R & B. CONSTRUCTIONS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 185 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 185 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Pontcharra compte 7 361 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV du Gresivaudan, Pontcharra (38530).

Références cadastrales : AM, 31, AM, 265.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

R & B. CONSTRUCTIONS (SIREN 532678901, SIRET 53267890100010, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Laissaud (73800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 185 m² · Variation nette totale : 1 185 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 185 m²0 m²0 m²0 m²1 185 m²1 185 m²
Total0 m²1 185 m²0 m²0 m²0 m²1 185 m²1 185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 185 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 185 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 185 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383141220023
  • Code commune INSEE : 38314 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontcharra (38530). Les travaux prévoient la création de 1 185 m²; la surface après travaux atteint 1 185 m². Le terrain couvre 0 m².

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