Permis de construire à Pontarlier (25300) - 2 302 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02546223P0027 délivré le 2023/11/07 à PONTARLIER autorise une construction neuve pour un programme de 2 302 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 2 302 m² sur 11 RUE ANATOLE FRANCE. Déposé en été 2023, autorisé le 7 novembre 2023 par la commune de PONTARLIER. Implanté 11 RUE ANATOLE FRANCE, à Pontarlier (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 1 377 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 302 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 302 m².
PONTARLIER compte 17 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 RUE ANATOLE FRANCE, Pontarlier (25300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : PONTARLIER (25300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 302 m² · Variation nette totale : 2 302 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 302 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 302 m²
2 302 m²
Total
0 m²
2 302 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 302 m²
2 302 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
32
Répartition par taille
1 pièce
1
2 pièces
10
3 pièces
19
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
32
Surface créée
2 302 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 302 m²
Superficie du terrain
1 377 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 302 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/11/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 décembre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontarlier (25300). Les travaux prévoient la création de 2 302 m²; la surface après travaux atteint 2 302 m². Le terrain couvre 1 377 m².
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