Permis de construire à Pontarlier (25300) - 230 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02546221P0044 délivré le 2021/10/06 à PONTARLIER autorise une construction neuve pour un programme de 230 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par S.C.I TTSC, le programme résidentiel autorise la construction de 230 m² sur 45 RUE EMILE MAGNIN. Déposé en été 2021, autorisé le 6 octobre 2021 par la commune de PONTARLIER. Implanté 45 RUE EMILE MAGNIN, à Pontarlier (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.C.I TTSC.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 387 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 230 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 230 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
PONTARLIER compte 17 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 45 RUE EMILE MAGNIN, Pontarlier (25300).
S.C.I TTSC (SIREN 853547032, SIRET 85354703200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LEVIER (25270)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 103 m² · Surface après travaux (totale) : 230 m² · Variation nette totale : 127 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
103 m²
230 m²
0 m²
103 m²
0 m²
127 m²
230 m²
Total
103 m²
230 m²
0 m²
103 m²
0 m²
127 m²
230 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
230 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
103 m²
Surface après travaux (totale)
230 m²
Superficie du terrain
387 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite230 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontarlier (25300). Les travaux prévoient la création de 230 m² et des démolitions de 103 m²; la surface après travaux atteint 230 m². Le terrain couvre 387 m².
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