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Permis de construire à Pontarlier (25300) - 410 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02546218P0053 délivré le 2019/01/17 à PONTARLIER autorise une construction neuve pour un programme de 410 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par AMAR IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 410 m² sur 10 rue de la Plaine de Champa. Déposé en hiver 2018, autorisé le 17 janvier 2019 par la commune de PONTARLIER. Implanté 10 rue de la Plaine de Champa, à Pontarlier (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMAR IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 868 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 410 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 410 m².

PONTARLIER compte 17 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 rue de la Plaine de Champa, Pontarlier (25300).

Références cadastrales : ZA, 55.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AMAR IMMO (SIREN 749928297, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DOUBS (25300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 410 m² · Variation nette totale : 410 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²410 m²0 m²0 m²0 m²410 m²410 m²
Total0 m²410 m²0 m²0 m²0 m²410 m²410 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée410 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)410 m²
Superficie du terrain868 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite410 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/01/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 janvier 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02546218P0053
  • Code commune INSEE : 25462 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontarlier (25300). Les travaux prévoient la création de 410 m²; la surface après travaux atteint 410 m². Le terrain couvre 868 m².

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