Permis de construire à Pontarlier (25300) - 854 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02546216P0024 délivré le 2016/08/22 à PONTARLIER autorise une construction neuve pour un programme de 854 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PROMOTION PELLEGRINI, le programme résidentiel autorise la construction de 854 m² sur 18 RUE DE BESANCON. Déposé au printemps 2016, autorisé le 22 août 2016 par la commune de PONTARLIER. Implanté 18 RUE DE BESANCON, à Pontarlier (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOTION PELLEGRINI.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 942 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 854 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 854 m².
PONTARLIER compte 17 849 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PROMOTION PELLEGRINI (SIREN 452110695, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité OYE ET PALLET (25160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 854 m² · Variation nette totale : 854 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
854 m²
0 m²
0 m²
0 m²
854 m²
854 m²
Total
0 m²
854 m²
0 m²
0 m²
0 m²
854 m²
854 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
854 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
854 m²
Superficie du terrain
942 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite854 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 18 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Pontarlier (25300). Les travaux prévoient la création de 854 m²; la surface après travaux atteint 854 m². Le terrain couvre 942 m².
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